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RES-702 — Résister

Convention d'exploitation et désignation du gestionnaire avant la réception

Une convention d'exploitation signée et un gestionnaire formé avant la réception des travaux, pour qu'un équipement livré ne reste pas sans exploitant.

RES-702Temps 6Ajoutée en 10/2026
« Qui exploitera l'équipement, avec quels droits et quels devoirs, avant que nous le réceptionnions ? »

Une convention d'exploitation signée et un gestionnaire formé avant la réception des travaux, pour qu'un équipement livré ne reste pas sans exploitant.

Identification du gestionnaire (commune, coopérative, association ou entreprise), rédaction de la convention d'exploitation, répartition des rôles et des recettes, règles de maintenance et de reddition de comptes, jusqu'à la signature avant la réception. Nous préparons la convention ; la décision de désigner le gestionnaire appartient au maître d'ouvrage.

Livrables

  • Analyse des gestionnaires possibles
  • Convention d'exploitation prête à signer
  • Répartition des rôles, des recettes et des charges
  • Règles de maintenance et de reddition de comptes

Moyens mobilisés

  • Juriste en montage institutionnel
  • Ingénieur d'exploitation
  • Économiste de projet
  • Modèles de conventions d'exploitation

Ingénierie exécutée par XP-NOVA — Bureau d’Ingénierie Conseil. Les modalités d’exécution et de rémunération sont établies dans la proposition, après qualification de votre situation.

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